Françoise Bergé


Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Dornier Françoise Berge-Dornier
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Françoise BERGE, épouse DORNIER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Cambrai
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Bergé, née Echenoz (Françoise, Ernestine, Lucienne)
contrôleuse principale du Trésor public à Paris ; 42 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget, des comptes publics, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023037654(source JORF)
nomination
14 Novembre 201014/11/2010
De: Françoise BERGE, épouse DORNIER
juge au tribunal de grande instance d'Arras
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Cambrai
Vice-présidentes
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Cambrai
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cambrai"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Françoise Berge, épouse Dornier
juge au tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Arras
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Arras
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Arras"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Françoise Berge, épouse Dornier
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Valenciennes
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Valenciennes
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valenciennes"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Berge (Françoise), épouse Dornier
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-09-02"
ecole
JORFTEXT000000592765(source JORF)
nomination
09 Août 200209/08/2002
De: Berge (Françoise), épouse Dornier
Objet:
à l'issue du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
JORFTEXT000000597014(source JORF)
admissibilite
20 Juillet 200220/07/2002
De: Berge (Françoise, Louise, Georgette), épouse Dornier
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
JORFTEXT000000591675(source JORF)
admissibilite
25 Mai 200225/05/2002
De: Bergé (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École polytechnique féminine en 1990
JORFTEXT000000170903(source JORF)
diplome
27 Avril 199127/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.